Mentions légales
Éditeur du site
Le site https://www.optimumia.fr est édité par la société Individuelle Pascal HUBERT, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Tours sous le numéro 902249457.
Siège social : 4 Boulevard Richard Wagner, Tours, France.
Adresse mail : pascalhubert5337@gmail.com
Directeur de la publication : HUBERT Pascal.
Hébergement du site
IONOS 7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
France
Téléphone : 0970 808 911
Adresse mail : info@ionos.fr
Propriété intellectuelle
Le contenu du site https://www.optimumia.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de SASU Groupe IOU. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Données personnelles
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2018 et au Règlement (UE) 2016/679 (Règlement Général sur la Protection des Données – RGPD), la société individuelle Pascal HUBERT s’engage à respecter la confidentialité des informations personnelles collectées.
Droit d’accès, de rectification et de suppression
Les utilisateurs du site https://www.optimumia.fr disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit peut être exercé en adressant une demande à l’adresse mail contact@optimumia.fr ou par courrier postal à l’adresse suivante : 4 Boulevard Richard Wagner, 37000 Tours, France.
Pour toute information supplémentaire ou demande de modification/suppression de vos données personnelles, veuillez contacter contact@optimumia.fr.
Loi applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, le tribunal compétent sera celui du ressort du siège social de la société Individuelle Pascal HUBERT, situé à Tours, France, sauf disposition impérative contraire. Les parties s’engagent à tenter une résolution amiable avant toute action judiciaire.